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March 17, 2013 20:49:12  #1


Texte de lois pour le Québec

Bnjour à vous tous,
j'aimerai savoir où pourais-je trouver les textes de lois pour la prospection de loisir? Si non existant, quel en sont les bonnes pratiques?

Désolé de mon ignorance, mais j'aimerai bien découvrir ce fabuleux loisir.

Bonne soirée
-christian1er

 

May 1, 2013 04:55:40  #2


Re: Texte de lois pour le Québec

Loi sur l,archéologie et ele patrimoine provinciale et fédérale google je vais essayer de mettreles liens le texte est long et c,est un texte de loi dommage qu il nest pas un format résumer...


''Détecter'' c'est déceler l'existence ''d'un corps ou d'un phénomène caché''google92d56d4927e3017a.html
 

May 1, 2013 17:03:36  #3


Re: Texte de lois pour le Québec

Montcalm wrote:

Loi sur l,archéologie et ele patrimoine provinciale et fédérale google je vais essayer de mettreles liens le texte est long et c,est un texte de loi dommage qu il nest pas un format résumer...

Bonjour Montcalm,
merci pour ta réponse, j'ai déj`trouvé cette loi et lu en résumé mais j'imagine mal qu'elle soit adapté au loisir de détection, pour obtenir les permis de fouilles nous devons être des archéologues avant tout. L'autre option que j'ai trouvé c'est la prospection, mais encore non adapté à notre loisir, nous ne recherchon pas de  filons de métaux précieux (or, platine etc...) et nous ne voulons surtout pas jalonner un terrain pour obtenir un ''claim'' en tout cas pas pour moi  :-)

Il ne me reste à lire les textes de ''La Loi sur le patrimoine culturel'' pour voir si elle s'adapte à nous...si ça ne va pas, je vais appeler directement la ville et les gouvernements...ça ne sera pas facile mais bon, faut savoir

Bonne journée
Christian1er

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